Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RSAI
/
BIBOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIBOX
RSAI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94510438
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2024

Présentation de la marque BIBOX

Déposée le 7 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RSAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RSAI domicilié(e) Rue des Mineurs, ZI de la Vaure - 42290 - SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 147 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque BIBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIBOX est expirée depuis le 7 mars 2024.

RSAI a également déposé les autres marques suivantes : RSPAC , RSAI , LAC


RSAI, Société par Actions Simplifiée - Rue des Mineurs, ZI de la Vaure - 42290 - SORBIERS - France - SIREN 388147100


CABINET LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2004 n°2260059 - Publication au BOPI 2004-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631485 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2014 n°2566857 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-05

Calculateurs industriels pour informatique industrielle